Consensys part en croisade contre la SEC
Dans une action en justice audacieuse, Consensys, entreprise phare de l’écosystème Ethereum, s’attaque à la SEC, l’accusant d’outrepasser ses pouvoirs réglementaires. L’enjeu : déterminer si la crypto Ether doit être considérée comme une valeur mobilière.
Le pionnier de la blockchain, Consensys, a déposé une plainte de 34 pages auprès d’un tribunal fédéral du Texas, dénonçant ce qu’il qualifie de « saisie illégale de l’autorité » de la SEC sur l’Ethereum.
Selon Consensys, les efforts du régulateur pour affirmer sa juridiction sur cette blockchain de smart contracts menacent non seulement l’entreprise, mais aussi l’ensemble de l’écosystème crypto.
Cette action vise à prévenir un procès imminent de la SEC concernant MetaMask. Elle exige également une décision de justice affirmant que l’ETH n’est pas un titre financier, contrairement à la position présumée du régulateur.
Pour Consensys, les tentatives de la SEC d’étendre son autorité sur Ethereum sont illégales et menacent l’ensemble de l’écosystème blockchain. « Chaque détenteur d’ETH, y compris Consensys, craindrait de violer les lois sur les valeurs mobilières s’il devait transférer de l’ETH sur le réseau », souligne la plainte, avertissant qu’une telle situation « paralyserait l’utilisation de la blockchain Ethereum aux États-Unis ».
La SEC sur le pied de guerre
Cette action en justice intervient dans un contexte tendu, alors que Gary Gensler, président de la SEC, multiplie les offensives contre les acteurs majeurs de l’industrie des crypto-actifs. Des entreprises comme Uniswap Labs ont ainsi été visées par une vague d’assignations à comparaître.
De nombreux experts critiquent l’approche de la SEC, jugée opaque et inadaptée aux spécificités de la technologie blockchain.
Le statut de l’ETH est au cœur de la controverse. Auparavant, la SEC considérait que les jetons Ethereum, comme le Bitcoin, n’étaient pas des titres financiers. Cependant, selon Joe Lubin, fondateur de Consensys, la SEC tenterait désormais d’utiliser le staking d’Ethereum comme précédent pour poursuivre sa campagne de répression contre les actifs cryptos.
La plainte de Consensys révèle que la SEC a émis un avis Wells début avril, menaçant de poursuites pour le rôle de MetaMask dans le staking d’ETH, un mécanisme de consensus introduit en septembre 2022.
Cette bataille juridique fait écho aux efforts de Consensys pour promouvoir l’approbation d’un ETF Ethereum spot, mettant en avant les atouts sécuritaires et environnementaux d’Ethereum par rapport à Bitcoin. Malgré cela, la SEC a récemment reporté sa décision sur les propositions d’ETF Ether de Grayscale et Franklin Templeton.
L’issue de ce procès aura des répercussions majeures sur l’avenir réglementaire crypto aux États-Unis. Une clarification du cadre juridique s’avère plus que jamais nécessaire pour favoriser l’innovation et l’adoption de cette technologie disruptive.
L’action en justice menée par Consensys contre la SEC pour protéger le statut de l’Ethereum dans le domaine de la cryptomonnaie met en lumière les tensions entre les acteurs du secteur et les régulateurs. Cette bataille juridique est cruciale pour déterminer si l’ETH sera considéré comme une valeur mobilière, ce qui aurait des conséquences majeures sur son utilisation et son développement.
Les résultats de ce procès auront non seulement un impact sur Consensys et l’écosystème Ethereum, mais aussi sur l’ensemble de l’industrie des cryptomonnaies aux États-Unis. La décision de la justice permettra de clarifier le statut réglementaire des actifs numériques et de favoriser le développement d’un environnement favorable à l’innovation et à l’adoption de la blockchain.