Le moment tant redouté est enfin arrivé dans le duel épique entre Ripple et la SEC ! Le verdict final approche à grands pas, plongeant le monde de la cryptomonnaie dans l’attente fébrile.
Duel ultime entre Ripple et la SEC : le moment tant redouté du verdict final approche dans le monde de la cryptomonnaie !
Le long bras de fer juridique entre Ripple Labs et la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis se dirige vers sa conclusion, avec le dépôt du mémoire final par le régulateur américain dans le cadre de la procédure d’appel. Alors que les deux parties maintiennent leurs positions, la fin de cette bataille juridique semble imminente dans les mois à venir.
La SEC campe sur ses positions
Dans son mémoire d’appel final, la SEC a rejeté les arguments avancés par Ripple selon lesquels la startup aurait agi de bonne foi et qu’il ne devrait subsister aucune ambiguïté quant au statut réglementaire du XRP.
Le régulateur a rappelé que le tribunal avait déjà rejeté la défense de Ripple basée sur la « notification équitable ». Cette stratégie de défense stipule que si les autorités compétentes n’ont pas informé correctement une partie des réglementations en vigueur, cette dernière ne peut être tenue responsable d’une quelconque violation.
La SEC maintient également que Ripple pourrait violer à nouveau les lois sur les valeurs mobilières à l’avenir, malgré l’absence de toute violation de la part de la startup depuis le début du procès en 2020. Selon le mémoire d’appel, Ripple tente de minimiser sa responsabilité en mettant en avant sa coopération avec la SEC depuis l’initial coin offering (ICO) du XRP en 2013.
Cependant, la SEC soutient que, selon la loi, même si Ripple a respecté les règles depuis 2020, le risque de récidive existe toujours. En fin de compte, la SEC affirme que les arguments avancés par Ripple ne justifient pas l’absence de mesures préventives pour empêcher de futures infractions.
Ripple contre-attaque et mise sur l’international
En réaction à la position de la SEC dans son mémoire d’appel, Stuart Alderoty, le directeur juridique de Ripple, estime que la crédibilité du régulateur continue de diminuer. Il souligne que les régulateurs financiers internationaux disposant de cadres réglementaires solides pour les cryptomonnaies pourraient être déconcertés par l’approche de la SEC.
M. Alderoty critique le manque de cohérence de la SEC dans l’application des réglementations. Il se montre optimiste quant à l’issue du procès XRP, tandis que les analystes prévoient un jugement définitif d’ici septembre environ.
En parallèle, Ripple s’apprête à lancer ses solutions d’entreprise XRPL au Japon grâce à un partenariat stratégique avec le cabinet de conseil HashKey DX, basé à Tokyo. Cette initiative démontre la détermination de Ripple à poursuivre son développement malgré les défis réglementaires.
Une issue imminente
Alors que le duel juridique entre Ripple et la SEC atteint son paroxysme, le régulateur américain maintient sa position sur la nécessité d’adopter des mesures préventives pour éviter d’éventuelles violations. De son côté, Ripple critique l’approche de la SEC et continue de se développer, notamment au Japon. La communauté des cryptomonnaies attend avec impatience l’issue de ce procès, qui pourrait avoir des répercussions majeures sur l’ensemble de l’écosystème.